Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

1. Éditeur du site

Le site www.tapissier-decorateur-14.com est édité par :
L'Atelier du Rideau, enseigne de la société Fabrice Belhaire, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 7 500 €
Siège social : 43 rue Louvel et Brière, 14800 Touques, France
SIREN : 441 564 408 — SIRET : 441 564 408 00017
RCS Lisieux
N° de TVA intracommunautaire : FR 29 441 564 408
Représentée par son Président : Fabrice Belhaire
Téléphone : 02 31 88 98 16
Email : latelierdurideau@free.fr

2. Directeur de la publication

Fabrice Belhaire, en qualité de Président de la société Fabrice Belhaire (enseigne L'Atelier du Rideau).

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Duda Inc.
577 College Avenue, Palo Alto, CA 94306, États-Unis
Téléphone : +1 855-790-0003
Site : www.duda.co

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de L'Atelier du Rideau ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit applicable à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de L'Atelier du Rideau.

5. Responsabilité

L'Atelier du Rideau s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'Atelier du Rideau décline toute responsabilité pour les éventuelles interruptions, indisponibilités, ou conséquences indirectes liées à l'utilisation du site.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Atelier du Rideau n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité, ou de leur utilisation par les visiteurs.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans la Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.